Revue Banque

  • Rechercher de nouveaux débouchés sur son marché domestique et sur le marché international constitue une obligation impérative pour toute entreprise qui veut s'assurer une pérennité.
    Elle doit alors faire face à des risques: le risque commercial (faillite ou carence prolongée de l'acheteur), souvent aggravé, sur les marchés émergents, par un environnement politique, économique, financier et juridique moins stable, source d'un risque politique. L'entreprise doit donc sécuriser ses transactions commerciales dès la phase de prospection, en évaluant les risques, jusqu'à la signature du contrat en utilisant des solutions de couverture des risques de fabrication et de non-paiement.
    Que la réponse émane des assureurs-crédit publics ou des opérateurs privés, elle se caractérise par une évolution constante, s'élargissant d'année en année vers l'information d'entreprise, la surveillance des portefeuilles clients, la notation, le marketing direct, la gestion de créances, la titrisation... Cet ouvrage de synthèse analyse la problématique du risque de non-paiement et les principes généraux de l'assurance-crédit qui ont un caractère assez universel, il dresse un panorama des grands acteurs du marché et détaille les évolutions de ce métier vers des services de credit management.
    Cet ouvrage de référence ne pouvait pas occulter l'autre face de l'assurance-crédit: l'assurance-crédit publique. Si sa mutation est moins criante, il n'en demeure pas moins que, dans un monde secoué par des crises politiques, la couverture offerte par l'assurance-crédit publique, pour le compte de l'État, répond aux impératifs de sécurisation des exportateurs de grands contrats sur les zones " à risque".
    Unique sur le marché, ce livre devrait satisfaire les professionnels, assureurs ou financiers, chercheurs et étudiants, curieux de mieux connaître le domaine de l'assurance-crédit, ses mécanismes. ses enjeux et ses perspectives.

  • F ace aux risques de non-paiement, les exportateurs ont tendance à recourir à toute la panoplie des sécurisations proposées par les banques et les assureurs-crédit et, en premier lieu, au crédit documentaire.
    Les acheteurs, quant à eux, requièrent la mise en place systématique de couvertures en leur faveur : clauses contractuelles plus sévères et garanties bancaires pour se prémunir contre les risques de défaillance de leurs fournisseurs. Ce guide pratique est unique. Il propose une lecture simple des problématiques relatives à la pratique des crédits documentaires, cautions et garanties indépendantes dans leurs aspects juridiques, commerciaux et financiers et traite de manière exhaustive les deux volets de la sécurisation des contrats.
    Cette deuxième édition est totalement à jour des dernières révisions tant des règles et usances des crédits documentaires (RUU 600) que des garanties sur demande. La récente réforme des RUGD 758 (entrée en vigueur au 1er juillet 2010), qui devrait favoriser le développement d'un standard dans l'émission des garanties de marché, est traitée en avant-première sous forme de commentaires et d'analyse comparative avec les règles précédentes et une approche géographique inédite.
    En référence aux RUU 600 qui sont opérationnelles depuis le 1er juillet 2007, l'ouvrage traite, en première partie, de la protection des intérêts de l'exportateur au travers des crédits documentaires et des lettres de crédit stand-by. Il en décrit les mécanismes, présente les différentes formes et analyse la position de chacun des acteurs sous l'angle des risques et des sécurités obtenues. Il aborde également les crédits documentaires et stand-by à l'import, les exportateurs étant souvent eux-mêmes confrontés à des problématiques d'achat international.
    La deuxième partie est consacrée à la sécurisation de l'acheteur par la mise en place de cautions et garanties de marché par l'exportateur. Après une présentation juridique, l'ouvrage développe les aspects pratiques : conseils aux exportateurs lors de la phase de négociation, puis de gestion. Il présente les différentes garanties et étudie les clauses à recommander ou à éviter. Il analyse le contexte de mise en jeu des garanties, détaille les recours offerts aux exportateurs et expose un panorama de la jurisprudence en la matière.
    Ce guide s'adresse à tous les acteurs du commerce international : PME, grandes entreprises exportatrices et professionnels du secteur bancaire, aux enseignants et étudiants en commerce international et en écoles de commerce.

  • Pour cette première édition, les thèmes abordés se regroupent en cinq grandes catégories: droit bancaire, droit des sociétés, droit communautaire, droit financier et droit pénal. En effet, à côté des questions de droit bancaire:

    Les banques étant aussi des sociétés et conseillant leurs clients sur les opérations de "haut de bilan", les questions de droit des sociétés les intéressent au premier chef;
    L'importance sans cesse croissante du droit communautaire, spécialement en droit bancaire, devait aussi être abordée;
    Même si la loi du 2 juillet 1996 a souhaité organiser un métier du titre indépendant de la profession bancaire, il n'en reste pas moins que les activités liées aux marchés financiers sont aujourd'hui principalement exercées par des établissements de crédit et que le droit financier les concerne directement;
    Enfin, la pénalisation croissante de l'activité bancaire et financière méritait de faire une place aux problèmes de droit pénal.

    Cet ouvrage témoigne de la vigueur de la pensée juridique actuelle dans le domaine bancaire et financier.

    Créée en 1988, l'AEDBF (association européenne pour le droit bancaire et financier) est un carrefour de réflexion entre juristes de banques, avocats, magistrats et universitaires sur des questions de droit bancaire et financier, tant du point de vue des droits nationaux que du droit communautaire.

    Son organisation est fédérale, avec une structure européenne et des structures locales, chaque pays de l'Union européenne disposant d'un Comité national.

  • Cet ouvrage présente les principales techniques de cession temporaire de titres.
    Ces techniques, déjà anciennes, se sont fortement développées afin de répondre à des besoins économiques très variés qui sont décrits de manière pratique par les auteurs. L'ouvrage aborde les spécificités propres aux différents modes de cession temporaire (pensions, prêts de titres et rémérés) les plus couramment utilisés en France et sur les marchés internationaux, et tient compte des dernières modifications apportées par la loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques.
    La mise en oeuvre contractuelle de ces opérations est également étudiée à la lumière des développements les plus récents, notamment au niveau européen, au travers de l'analyse des conventions cadres utilisées par les opérateurs internationaux. Cette présentation synthétique intéressera plus particulièrement les professionnels et les étudiants, qui y trouveront un panorama global des aspects économiques, juridiques - tant réglementaires que contractuels - et fiscaux des cessions temporaires de titres.

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