Jacques Grosclaude

  • Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.
    L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine. Il rend compte des évolutions législatives intervenues depuis la dernière édition :
    - l'institution du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu; cette mesure, longtemps controversée, place la France dans la même situation que tous ses partenaires, c'est une mesure de simplification  -  l'institution d'un mécanisme anti-abus du plafonnement de l'ISF.   L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises.
    La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.
    Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.  

  • L'ouvrage recense et analyse, à travers plus de 6 000 références, l'ensemble des livres, monographies, thèses, articles, notes de jurisprudence, conclusions de commissaires du gouvernement, etc., parus de 1987 à 1999 et traitant de problèmes de nature fiscale.
    L'entrée est rapide et simple grâce à ses quatre modes d'accès index alphabétique, table chronologique des décisions de jurisprudence, table des auteurs et table des matières. Cet ouvrage exhaustif est, comme le souligne Maurice Cozian dans sa préface, autre chose qu'un " froid catalogue ". En effet, grâce au commentaire incisif dont est assortie chaque publication, le recueil a une dimension irremplaçable dont sont souvent dépourvues les banques de données offertes aujourd'hui aux fiscalistes.
    L'ouvrage intéressera à la fois l'universitaire qui connaîtra l'état des publications sur un sujet donné et le praticien qui y trouvera la solution à des problèmes précis.

  • Dans ce deuxième tome, l'auteur de La doctrine fiscale en France recense et analyse les publications intervenues en la matière de 1999 à 2002.
    Il fait suite au premier tome qui, à travers plus de 6 000 références, rassemblait ses commentaires sur les livres, monographies, thèses, articles, notes de Jurisprudence, conclusions de commissaires du gouvernement parus de 1987 à 1999. La doctrine fiscale en France (1987-1999) a reçu le prix de l'Institut des avocats conseils fiscaux. L'entrée est rapide et simple grâce à ses quatre modes d'accès : index alphabétique, table chronologique des décisions de jurisprudence, table des auteurs et table des matières.
    Cet ouvrage exhaustif est, comme le souligne Maurice Cozian dans sa préface, autre chose qu'un " froid catalogue ". En effet, grâce au commentaire incisif dont est assortie chaque publication. le recueil a une dimension irremplaçable dont sont souvent dépourvues les banques de données offertes aujourd'hui aux fiscalistes. L'ouvrage intéressera à la fois l'universitaire qui connaîtra l'état des publications sur un sujet donné et le praticien qui y trouvera la solution à des problèmes précis.

  • Un panorama complet de la fiscalité française.
    Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.

    L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine.
    L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises.

    La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.
    Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

  • Les procédures fiscales codifient les relations entre l'État et ses contribuables pour définir les droits et les obligations de ces deux partenaires tout au long du processus d'imposition, depuis l'évaluation de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt et sa contestation.
    Cet ouvrage décrit les droits du contribuable en face de la démarche du fisc. Sa présentation claire est complétée par une bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.
    Cette édition traite des dernières évolutions :
    - digitalisation des procédures fiscales, à différents niveaux, et notamment avec une nouvelle procédure de contrôle des entreprises effectuée à distance par l'administration fiscale, - renforcement des droits du contribuable, grâce à une jurisprudence plus incisive, notamment au niveau européen (CJUE et CEDH).
    Cet ouvrage s´adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

  • Les procédures fiscales régulent les relations que l'État entretient avec ses contribuables. Elles sont de plus en plus encadrées et l'évolution récente montre un changement dans l'attitude du juge pour régir les conflits qui surgissent entre les deux

  • Les procédures fiscales codifient les relations entre l'État et ses contribuables pour définir les droits et les obligations de ces deux partenaires tout au long du processus d'imposition, depuis l'évaluation de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt et sa contestation.
    Cet ouvrage décrit les droits du contribuable en face de la démarche du fisc. Sa présentation claire est complétée par une bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.
    Cette 8e édition est à jour des dernières nouveautés législatives et réglementaires.

  • Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens. L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine. Il est à jour des modifications législatives intervenues depuis la dernière édition, notamment celles contenues dans les lois de finances de 2012 et 2013, en particulier pour la fiscalité des revenus de capitaux mobiliers et des plus-values, ainsi que l'impôt sur les sociétés. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

  • Les procédures fiscales régulent les relations que l'État entretient avec ses contribuables.
    Elles sont de plus en plus encadrées et l'évolution récente montre un changement dans l'attitude du juge pour régir les conflits qui surgissent entre les deux protagonistes, depuis la détermination de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt. Cette édition est à jour au 20 novembre 2011. La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.
    Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

  • Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.
    L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'impôt sur les revenus, l'impôt sur la dépense et l'impôt sur le patrimoine. II est à jour des modifications législatives intervenues depuis la dernière édition, notamment celles contenues dans la loi de finances rectificative pour 2011, en particulier la réforme de l'ISF et des droits de succession, ainsi que la suppression du bouclier fiscal.
    La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.
    Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et I EP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

  • Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.
    Cet ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française. la présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une bibliographie raisonnée qui reprend le plan de l'ouvrage et donne les clés de chaque question. ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et iep aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

  • L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'impôt sur le revenu, l'impôt sur la dépense et l'impôt sur le patrimoine.Il est à jour des modifications législatives intervenues depuis la dernière édition notamment celles contenues dans la loi de finances pour 2009 s'agissant entre autre du plafonnement des niches fiscales, du bouclier fiscal etc.La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui reprend le plan de l'ouvrage et donne les clés de chaque question.

  • Les procédures fiscales codifient les relations entre l'Etat et ses contribuables pour définir les droits et les obligations de ces deux partenaires tout au long du processus d'imposition, depuis l'évaluation de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt et sa contestation.Ce livre décrit les droits du contribuable en face de la démarche du fisc.Sa présentation claire est complétée par une bibliographie raisonnée qui reprend le plan de l'ouvrage et donne les clés de chaque question.

  • les procédures fiscales codifient les relations entre l'état et ses contribuables pour définir les droits et les obligations de ces deux partenaires tout au long du processus d'imposition, depuis l'évaluation de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt et sa contestation.
    cet ouvrage décrit les droits du contribuable en face de la démarche du fisc. la présentation claire est complétée par une bibliographie raisonnée qui reprend le plan de l'ouvrage et donne les clés de chaque question. ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et iep aux candidats aux concours administratifs, mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

  • Alliant avec pertinence l'exposé théorique et la mise en pratique, le manuel de Gestion juridique, fiscale et sociale couvre l'intégralité du programme du Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion, épreuve n° 1.
    Outil efficace de préparation, il permet d'acquérir toutes les connaissances indispensables à la réussite de l'examen :
    * l'activité de l'entreprise ;
    * le fonctionnement de l'entreprise ;
    * le financement de l'entreprise ;
    * les restructurations et groupes d'entreprises ;
    * les mutations de l'entreprise ;
    * les associations et les fondations.
    Les + :  Plus de 200 exemples * Plus de 120 schémas et tableaux de synthèse * Citation des articles de loi et textes officiels * De nombreux focus d'illustration * Fiches de réflexion complémentaires * 42 énoncés d'applications * Corrigés détaillés * Index des notions10e édition entièrement actualisée au 1er juillet 2016

  • Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.
    L'ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l'imposition des revenus, l'impôt sur la dépense et l'imposition du patrimoine. Il rend compte des évolutions législatives et jurisprudentielles intervenues depuis la dernière édition :
    - au niveau international, avec une volonté des Etats, de l'Union européenne et de l'OCDE de lutter contre l'optimisation fiscale des particuliers et la pratique des prix de transfert des entreprises. Les lois de finances de 2014 et 2015.
    - l'intégration dans les lois de finances françaises des innovations provoquées par la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union (ex : schéma dit d'intégration horizontale des sociétés).
    La présentation claire est assortie d'exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question.
    Ainsi conçu, ce livre s'adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité.

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