Fascicule en couleurs présentant la liste des comptes du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux privés (EHPAD, IME, ESAT, MAS, FAM, FJT...) applicable à compter du 1er janvier 2023, comprenant les principaux modèles de documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers d'un ESMS privé ainsi qu'une actualisation des cadres budgétaires. Pour faciliter leur consultation et leur compréhension, des annotations et indications pratiques de l'auteur complètent certains documents.
Fascicule en couleurs présentant la liste des comptes du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux publics (EHPAD, IME, ESAT, MAS, FAM, FJT...) applicable à compter du 1er janvier 2023, comprenant les principaux modèles de documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers d'un ESMS public ainsi qu'une actualisation des cadres budgétaires. Pour faciliter leur consultation et leur compréhension, des annotations et indications pratiques de l'auteur complètent certains documents.
La liste des comptes applicables aux établissements et services sociaux et médico-sociaux publics a été publiée par l'arrêté du 20 décembre 2018. Elle entre en application au 1er janvier 2019.
Fascicule en couleurs présentant la liste des comptes du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux privés (EHPAD, IME, ESAT, MAS, FAM, FJT...) applicable à compter du 1er janvier 2020, comprenant les principaux modèles de documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers d'un ESMS privé.
Pour faciliter leur consultation et leur compréhension, des annotations et indications pratiques de l'auteur complètent certains documents.
Nouvelle édition mise à jour, conforme à l'arrêté du 24 janvier 2011 (JO du 1er février 2011). Avec les documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers complétés et annotés.
Fascicule en couleurs présentant la liste des comptes du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux privés (EHPAD, IME, ESAT, MAS, FAM, FJT...) applicable à compter du 1er janvier 2021, comprenant les principaux modèles de documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers d'un ESMS privé ainsi qu'une actualisation des cadres budgétaires. Pour faciliter leur consultation et leur compréhension, des annotations et indications pratiques de l'auteur complètent certains documents.
Fascicule en couleurs présentant la liste des comptes du plan comptable des établissements et services sociaux et médico-sociaux publics (EHPAD, IME, ESAT, MAS, FAM, FJT...)applicable à compter du 1er janvier 2021, comprenant les principaux modèles de documents de synthèse comptables, budgétaires et financiers d'un ESMS public ainsi qu'une actualisation des cadres budgétaires. Pour faciliter leur consultation et leur compréhension, des annotations et indications pratiques de l'auteur complètent certains documents.
Nomenclature budgétaire et comptable applicable en 2014 aux établissements publics de santé (arrêté du 17 octobre 2007 - JO du 21 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 31 décembre 2013 - JO du 16 janvier 2014).
L'équipe du premier podcast français sur le cinéma récidive avec un nouvel opus. Nouveaux films, nouveaux classiques à (re)découvrir, nouvelles pépites amoureusement dénichées, nouveaux grands moments du 7e art... Mais l'objectif, lui, est toujours le même : réveiller vos écrans avec un autre cinéma, une sélection fouillée qui voyage à travers tous les continents et tous les genres, de 1907 à 2021, du Chili au Japon, du documentaire au film d'action - en passant par la comédie, le brûlot politique, l'OVNI inclassable...
100 films méconnus, oubliés ou en marge... à voir d'urgence !
Pratique et complet, ce code réunit toutes les règles régissant l'organisation et le fonctionnement des copropriétés autour de la loi de 1965 fixant le statut de la copropriété et du décret d'application de 1967. Plus de 60 annexes développent chaque aspect du droit de la copropriété. Il est l'outil de référence des professionnels (syndics de copropriété, notaires, avocats, etc.) comme des particuliers impliqués dans l'administration ou la gestion d'un immeuble. Il est à jour de la réforme de la copropriété.
27 balades pour tous à la découverte de ce splendide site des Hautes-Alpes où chacun pourra y trouver son bonheur !Embrunais, Savinois, ChorgesLes balades proposées dans ce P'tit Crapahut par Jean-Marc Roux, fin connaisseur des lieux, sont idéales pour les familles, les randonneurs débutants ou occasionnels. Elles vous emmènent à la découverte des alentours du lac de Serre-Ponçon, deuxième plus grand lac artificiel d'Europe. Elles ont été sélectionnées pour leurs différents attraits - site insolite ou spectaculaire, points de vue inédits, richesse patrimoniale, faune, flore -, qui, à coup sûr, vous feront enfiler vos chaussures sans plus attendre.En bonus, un QR-Code par balade permettant de télécharger la trace GPS pour une navigation sur smartphone.
30 balades en famille entre villages typiques et paysages variés.Le Queyras recèle mille et une richesses, dont un géant de pierre et de glace... le mont Viso ! Les Queyrassins ont choisi un développement économique fondé sur la préservation et la mise en valeur de leur pays. C'est ainsi que fut créé, en 1977, le Parc naturel régional du Queyras. Voici 30 balades à faire en famille, choisies et préparées pour vous aider à découvrir, à votre rythme, cette magnifique région.
À la rencontre des richesses naturelles et des hauts sommets du coeur du Parc.
Créé en 1973, le Parc national des Écrins assure la gestion de cet espace naturel de 270 000 hectares dont 91 800 de zone protégée, autour de deux axes majeurs : la conservation dynamique de la biodiversité et la mise en oeuvre d'un développement durable.
Sur ce territoire d'exception, les auteurs ont concocté plus de 115 balades et randonnées pédestres, à la journée, pour tous les goûts et tous les niveaux. Le tout est complété par de nombreux encadrés à thématiques diverses et des suggestions d'autres itinéraires. On trouve aussi des idées de circuits week-ends et de tours pédestres de plusieurs jours.
Faire des mathématiques peut procurer de grandes joies, mais peut aus- si faire souffrir. Comment expliquer les difficultés d'apprentissage, le manque de réussite en mathématiques que connaissent certains élèves durant leur scolarité ?
Cet ouvrage évoque le sens de l'activité mathématique et des notions enseignées en classe. Il détaille les nombreux facteurs psychologiques et cognitifs qui interviennent dans les difficultés que rencontrent cer- tains enfants dans cet apprentissage, depuis l'école maternelle jusqu'au collège.
Dans une perspective donnant leur place à la psychologie du dévelop- pement, à la psychanalyse et à la neuropsychologie, l'ouvrage met à jour les complexités inhérentes aux apprentissages mathématiques ainsi que les complications cognitives et affectives qui influencent le rapport singulier que chacun de nous entretient avec les mathématiques.
La diversité des problématiques est prise en compte, y compris celles re- levant de la « dyscalculie ». De nombreux exemples concrets d'enfants et d'adolescents sont présentés ainsi que des démarches de remédiation.
Le théâtre est un lieu d'écoute, un lieu acoustique et phonique, il n'a jamais cessé de l'être. Pourtant, sa théorisation récente l'a longtemps ignoré en ne s'attachant qu'à la scène visuelle ou charnelle ou à l'oeuvre dramatique écrite.
Une telle surdité n'a rien d'exceptionnel : l'oubli de la dimension sonore a touché l'ensemble des sciences humaines et sociales. On a nommé « tournant acoustique » la restauration de l'importance du son par tout un mouvement interdisciplinaire qui a montré que la période contemporaine n'est pas et n'a pas été plus visuelle qu'auditive, ce qu'a longtemps masqué la prolifération des images et de leurs analyses.
Inscrit dans ce mouvement critique, le présent ouvrage réunit 35 collaborateurs de 8 pays différents. Théoriciens ou praticiens du son et de la voix, spécialistes de théâtre, d'architecture, d'acoustique, de création sonore, historiens et analystes des techniques, des médias et de la culture, livrent ici un ouvrage total, ouvert à tous ceux qui, selon la formule de Jonathan Sterne, ont développé une « imagination sonique ».
L'obligation de payer les charges de copropriété constitue l'un des aspects fondamentaux de la qualité de copropriétaire. Le statut de la copropriété des immeubles bâtis consacre de nombreuses règles relatives à la contribution financière de chaque membre du syndicat qu'il convient d'appréhender dans toute leur rigueur.
Destiné aux praticiens (syndics, avocats, géomètres, notaires, administrateurs provisoires, experts immobiliers) comme aux copropriétaires et membres des conseils syndicaux, cet ouvrage aborde l'ensemble des dispositions légales et règlementaires, y compris comptables, dédiées aux charges de copropriété.
Le Paysan breton dans la peinture réunit un ensemble de plus de cent cinquante oeuvres représentatives de la vision d'artistes bretons et d'ailleurs sur le monde rural au cours des XIXe et XXe siècles. Une sélection de quatre-vingts reproductions, richement documentées, entre autres, par des spécialistes de l'histoire de l'art en Bretagne, vous fera découvrir le regard porté par des peintres, dessinateurs et lithographes sur le Paysan breton à travers de nombreux portraits, des scènes de vie quotidienne, rythmées par les travaux des champs et de la ferme, mais aussi les déplacements au marché ou encore les regroupements collectifs de fêtes et de pratique de la foi. L'accent sera également mis sur le paysan du Faouët, commune à dominante agricole, qui a attiré de nombreux artistes jusque dans les années 1930.
Situé à la charnière des Alpes du Nord et des Alpes du Sud, à l'extrémité nord-est des Hautes-Alpes et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Grand Briançonnais est le carrefour de cinq vallées : la Romanche, la Guisane, Briançon-Montgenèvre-Cervières, la Clarée et Vallouise-Argentiérois-Freissinières.
Oasis de verdure, ces larges vallées couvertes de belles forêts et abritant de charmants villages apportent un zest de douceur au paysage montagnard aride composé de sommets âpres et dénudés ou arborant une coiffe de glace sur les plus hauts sommets des Écrins.
Une géographie de diversité à savourer sans modération.
Ce livre est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, l'expansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses, l'émergence de nouveaux biens.
Mais ce sont les droits, et non les choses, qui expriment le mieux à la fois la permanence et le renouvellement du droit des biens. C'est grâce à la diversité des droits dont elles peuvent être l'objet que les choses acquièrent une valeur économique et accèdent à la vie juridique. C'est donc en mettant l'accent sur les droits portant sur les choses, plus que sur les choses elles-mêmes, que cet ouvrage a été conçu.
Depuis le Code civil, l'attribution et l'exercice individuels des droits réels ont été de plus en plus concurrencés, sinon supplantés, par des formes diverses d'insertion des droits individuels dans des ensembles collectifs, tels que la copropriété ou le lotissement, qui impliquent une certaine métamorphose de la matière.
Les considérations d'intérêt général ont envahi et transformé cette partie du droit civil où la souveraineté de la propriété privée se conjugue maintenant avec celle de la puissance publique, au point d'opérer, par des équilibres incessants, une réelle fusion des prérogatives individuelles et des limitations d'intérêt général ou collectif qui s'y mêlent.
Cet ouvrage ne saurait donc ignorer les multiples incidences du droit public, spécialement du droit de l'urbanisme et du droit de l'environnement, sur le droit privé des biens.
Il met aussi en évidence, sous les auspices de la doctrine et d'une jurisprudence très riches, les perspectives actuelles de réforme du droit des biens dont la plasticité permet de constants développements grâce aux multiples innovations dont il est l'objet.
Il s'adresse à des étudiants comme à des universitaires confirmés et devrait être un outil performant pour tous les praticiens du droit ainsi que pour les chercheurs.
Des personnalités morales pour la gestion d'éléments communs.
Les «ensembles immobiliers», notamment les lotissements et les divisions volumétriques sont désormais nombreux en France.
Leurs propriétaires sont généralement réunis en une association syndicale libre. Cette personne morale particulière a pour mission de gérer les éléments «communs», les voies notamment, avec tous leurs accessoires, les canalisations, les équipements divers...
Le maintien de la qualité de l'ensemble immobilier dépend dans une large mesure de leur entretien et des conditions de leur utilisation ; à ce titre, il présente une unité.
Ces ensembles immobiliers, surtout les lotissements, présentent, en droit privé, une unité qui méritent d'être explorés.
Des textes récents et une jurisprudence nouvelle.
Leur gestion relève du droit privé, et notamment de l'ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et de son décret n° 2006-504 du 3 mai 2006. Les associations syndicales libres ont peu suscité le contentieux jusqu'à ces dernières années ; les jugements et arrêts tendent à se multiplier. Les arrêts de la Cour de cassation, rendus en cette matière, sont moins souvent publiés au Bulletin que dans d'autres domaines. Il n'en demeure pas moins vrai que cette partie du droit immobilier est primordial afin d'appréhender les mécanismes de gestion foncière.
Un guide pour la bonne gestion de ces ensembles immobiliers.
L'objet du présent guide est de préciser les règles de gestion de ces associations syndicales libres (A.S.L.), de mentionner les décisions judiciaires y afférentes et de proposer des formules de rédaction de clauses statutaires importantes. Il doit ainsi guider la gestion de ces groupements.
Un ouvrage juridique destiné aux :
- propriétaires des ensembles immobiliers, soucieux de s'informer ;
- particuliers et aux professionnels qui gèrent une association syndicale ;
- rédacteurs de statuts d'associations syndicales, et notamment les notaires ;
- avocats.
L'ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019, (JO du 31 octobre) réforme le droit de la copropriété des immeubles bâtis défini par la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965. L'ordonnance redéfinit le champ d'application et adapte les dispositions de la loi de 1965 au regard des caractéristiques des immeubles, de leur destination et de la taille de la copropriété, d'une part, et modifie les règles d'ordre public applicables à ces copropriétés, d'autre part.
L'ordonnance clarifie, modernise, simplifie et adapte les règles d'organisation et de gouvernance de la copropriété, celles relatives à la prise de décision par le syndicat des copropriétaires ainsi que les droits et obligations des copropriétaires, du syndicat des copropriétaires, du conseil syndical et du syndic L'ouvrage reprend les grands axes des 42 articles de l'ordonnance :
- Le statut de l'immeuble en copropriété (champ d'application et régime juridique des parties communes, règlement de copropriété, fiche synthétique, réalisation des travaux d'intérêt collectif dans les parties privatives, répartition des charges et frais) ;
- L'administration de la copropriété (règles applicables, gestion du syndicat, relations avec le syndic, recouvrement des charges, pouvoirs du conseil syndical) ;
- La prise de décision au sein de la copropriété (règles de représentation et vote en AG) ; - Dispositions particulières (petites copropriétés, syndicat secondaire, à la division en volumes, mandataire ad hoc).
L'ouvrage s'adresse tant à un large public composé de copropriétaires et de conseillers syndicaux qu'aux publics des professionnels administrateurs de biens, syndics, avocats, notaires, géomètres-experts, huissiers, administrateurs judiciaires.