Jean-Michel Do Carmo Silva

  • Tout le DSCG 1, Gestion juridique, fiscale et sociale, présenté conformément au nouveau programme applicable dès l'examen 2020 :
    - Respect de la progression logique du programme et du volume horaire.
    - Mise en avant des compétences et des mots-clés du programme.
    - Préparation à l'épreuve (évaluation par les compétences).
    - Approche transversale à travers des cas de synthèse.
    Les + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations (articles phares), schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet type d'examen intégralement corrigé, toutes les corrections des quiz et QCM, tous les corrigés inclus.

  • Tout le programme du DSCG 1, Gestion juridique, fiscale et sociale, présenté de façon claire, rigoureuse et efficace :
    * l'activité de l'entreprise ;
    * le fonctionnement de l'entreprise ;
    * le financement de l'entreprise ;
    * les restructurations et groupes d'entreprises ;
    * les mutations de l'entreprise ;
    * les associations et les fondations.
    Les + du cours : Définitions des notions * Exemples d'illlustration et focus thématiques * Citation des articles de loi et textes officiels * Schémas et tableaux de synthèse  * Fiches thématiques Les + de l'entraînement : Applications * Cas pour se préparer à l'examen * Corrigés détaillés

  • Outre les dispositions du Code des assurances proprement dites, l'ouvrage aborde notamment : la responsabilité civile de droit commun, les accidents de la circulation, les conventions entre assureurs (dont convention CIDE COP), l'indemnisation des dommages corporels,: l'assurance maladie complémentaire, la convention AERAS, la liste des assurances obligatoires, l'intervention de l'assureur au procès pénal, la protection des consommateurs, les fonds de garantie, les marchés publics, la loi belge sur le contrat- d'assurance terrestre...
    Parmi les nouveautés le décret du 23 novembre 2011 relatif au plan d'épargne retraite populaire ; l'arrêté du 23 novembre 2011 relatif au plan d'épargne retraite populaire ;
    L'ordonnance du 1er août 2011 relative aux organismes de placement collectif en valeurs s mobilières et à la modernisation du cadre juridique de la gestion d'actifs ;
    L'ordonnance du 15 juillet 2011 relative aux assurances en matière de transport ; la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique ; la modification de la convention AERAS du 1er;
    Février 2011 ; le recueil des engagements à caractère déontologique des entreprises d'assurance membres de la FFSAet du GEMA.

  • Cette 15e édition intègre notamment :

    Le décret du 27 novembre 2020 portant diverses dispositions relatives notamment à la procédure civile et à la procédure d'indemnisation des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions ;
    Le décret du 24 novembre 2020 relatif au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé ;
    Le décret du 24 novembre 2020 relatif aux modalités d'intervention publique en matière d'assurance-crédit de court terme à l'export ;
    L'ordonnance du 16 septembre 2020 portant création, au sein du Code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation ;
    Le décret du 29 juillet 2020 portant transposition de l'article 2.1 de la directive du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2019 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II) ;
    Et toujours les conventions entre assureurs (dont convention CIDE COP), l'indemnisation des dommages corporels, l'assurance maladie complémentaire, la convention AERAS, la liste des assurances obligatoires, l'intervention de l'assureur au procès pénal, la protection des consommateurs, les fonds de garantie, les marchés publics, les lois belge et suisse sur le contrat d'assurance.
    Contient 17 annexes thématiques permettant de disposer d'un panorama complet des textes intéressants le droit des assurances.

    Ce code a été rédigé par une équipe d'auteurs - enseignants, chercheurs et praticiens du droit - sous la direction de Bernard Beignier, recteur de l'académie d'Aix-Marseille, doyen honoraire de la faculté de droit de Toulouse, et de Jean-Michel do Carmo Silva, professeur de droit à Grenoble École de Management.

  • Alliant avec pertinence l'exposé théorique et la mise en pratique, le manuel de Gestion juridique, fiscale et sociale couvre l'intégralité du programme du DSCG nº1.
    Les très nombreux exemples, les multiples schémas et tableaux de synthèse, la citation des articles de loi et textes officiels, les focus d'illustration, les fiches de réflexion complémentaires, les 42 énoncés d'applications et leur corrigé détaillé, font de cet ouvrage un outil efficace permettant de comprendre et d'acquérir toutes les connaissances indispensables à la réussite de l'examen.
    Cette 8e édition est entièrement actualisée au 1er juillet 2014.

  • Tout le programme du DSCG 1, Gestion juridique, fiscale et sociale, présenté de façon claire, rigoureuse et efficace :
    - l'activité de l'entreprise ;
    - le fonctionnement de l'entreprise ;
    - le financement de l'entreprise ;
    - les restructurations et groupes d'entreprises ;
    - les mutations de l'entreprise ;
    - les associations et les fondations.
    Les + du cours : Définitions des notions - Exemples d'illlustration et focus thématiques - Citation des articles de loi et textes officiels - Schémas et tableaux de synthèse - Fiches thématiques Les + de l'entraînement : Applications - Cas pour se préparer à l'examen - Corrigés détaillés

  • DSCG 1 gestion juridique, fiscale et sociale ; manuel Nouv.

    Tout le DSCG 1, Gestion juridique, fiscale et sociale, présenté conformément au nouveau programme applicable dès l'examen 2020 :
    Respect de la progression logique du programme et du volume horaire.
    Mise en avant des compétences et des mots-clés du programme.
    Préparation à l'épreuve (évaluation par les compétences).
    Approche transversale à travers des cas de synthèse.
    Les + du cours : définitions des mots-clés, exemples et focus thématiques, citations (articles phares), schémas et tableaux de synthèse, avis d'experts et ressources complémentaires.
    Les + des applications : des exercices variés et progressifs, une évaluation pas à pas par les compétences, des conseils et fiches méthodologiques, un sujet type d'examen intégralement corrigé, toutes les corrections des quiz et QCM, tous les corrigés inclus.

  • Cette 11e édition intègre notamment :
    - le décret du 12 décembre 2D1B relatif à l'octroi de ta garantie de l'État pour les opérations concourant au développement du commerce extérieur de la France (en addendum) ;
    - la loi du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (en addendum) ;
    - la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle :
    - l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ;
    - et toujours les conventions entre assureurs (dont convention CIDE COP), l'indemnisation des dommages corporels, l'assurance maladie complémentaire, la convention AERAS, la liste des assurances obligatoires, l'intervention de l'assureur au procès pénal, la protection des consommateurs, les fonds de garantie, les marchés publics, les lois belge et suisse sur le contrat d'assurance...

  • Auteurs : Bernard BEIGNIER et Jean-Michel DO CARMO SILVA Champ couvert Outre les dispositions du Code des assurances proprement dites, l'ouvrage aborde notamment : la responsabilité civile de droit commun, les accidents de la circulation, les conventions entre assureurs (dont convention CIDE COP), l'indemnisation des dommages corporels, l'assurance maladie complémentaire, la convention AERAS, la liste des assurances obligatoires, l'intervention de l'assureur au procès pénal, la protection des consommateurs, les fonds de garantie, les marchés publics, la loi belge sur le contrat d'assurance terrestre...

    Parmi les nouveautés la directive 2012/23/UE du Parlement et du Conseil du 12 septembre 2012 modifiant la directive 2009/138/CE (solvabilité II) ;

    Le décret du 4 juillet 2012 relatif aux assurances en matière de transport ;

    Le décret du 4 avril 2012 modifiant les états statistiques des entreprises d'assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance en matière de protection sociale complémentaire ;

    Le décret du 26 janvier 2012 relatif à l'immatriculation des intermédiaires en opérations de banque et en services de paiements, des conseillers en investissements financiers et des agents liés ;

    Le décret du 23 novembre 2011 relatif au plan d'épargne retraite populaire ;

    Les lignes directrices de la Commission sur l'application de la directive 2004/113/CE du Conseil dans le secteur des assurances (prohibition des discriminations).

  • Ce manuel prépare à l'épreuve DSCG 1 Gestion juridique, fiscale et sociale, dont il traite de façon exhaustive et rigoureuse l'intégralité du programme. Le cours, clair et précis, s'appuie sur de nombreux exemples, jurisprudences et illustrations concrètes. Des énoncés d'application (cas ou analyse de textes) permettent ensuite la mise en oeuvre et l'évaluation des compétences. Un index et une table des matières détaillée figurent en index.
    Les corrigés des applications sont inclus dans le manuel.
    Cette 6e édition est à jour des dernières actualités juridiques au 1er juillet 2012.

  • Ce manuel prépare à l'épreuve DSCG 1 Gestion juridique, fiscale et sociale, dont il traite de façon exhaustive et rigoureuse l'intégralité du programme. Le cours, clair et précis, s'appuie sur de nombreux exemples, jurisprudences et illustrations concrètes. Des énoncés d'application (cas ou analyse de textes) permettent ensuite la mise en oeuvre et l'évaluation des compétences. Un index et une table des matières détaillée figurent en index.
    Les corrigés des applications sont inclus dans le manuel.
    Cette 5e édition est à jour des dernières actualités juridiques au 1er août 2011.

  • Ce manuel prépare à l'épreuve DSCG 1, "Gestion juridique, fiscale et sociale". Il en reprend de façon exhaustive et rigoureuse l'intégralité du programme. Le cours, clair et précis, s'appuie sur de nombreux exemples et illustrations concrètes et sur toutes les jurisprudences nécessaires. Des énoncés d'application (cas ou analyse de textes) permettent ensuite la mise en oeuvre et l'évaluation des compétences. Un index et une table des matières détaillée figurent en index. Les corrigés des applications sont inclus dans le manuel.
    Cette 4e édition est à jour de toutes les dernières actualités juridiques.
    Entièrement conforme à la réforme des programmes 2010.

  • Alliant avec pertinence l'exposé théorique et la mise en pratique, le manuel de Gestion juridique, fiscale et sociale couvre l'intégralité du programme du Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion, épreuve n° 1. Outil efficace de préparation, il permet d'acquérir toutes les connaissances indispensables à la réussite de l'examen : l'activité de l'entreprise ; le fonctionnement de l'entreprise; le financement de l'entreprise ; les restructurations et groupes d'entreprises ; les mutations de l'entreprise ; les associations et les fondations.

  • Ce manuel prépare à l'épreuve dscg 1, «gestion juridique, fiscale et sociale». il en reprend de façon exhaustive et rigoureuse l'intégralité du programme. le cours, clair et précis, s'appuie sur de nombreux exemples et illustrations concrètes et sur toutes les jurisprudences nécessaires. des énoncés d'application (cas ou analyse de textes) permettent ensuite la mise en oeuvre et l'évaluation des compétences. un index et une table des matières détaillée figurent en index. les corrigés des applications sont inclus dans le manuel.
    Cette 2e édition est à jour de toutes les dernières actualités juridiques.

  • Alliant avec pertinence l'exposé théorique et la mise en pratique, le manuel de Gestion juridique, fiscale et sociale couvre l'intégralité du programme du Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion, épreuve n° 1.
    Outil efficace de préparation, il permet d'acquérir toutes les connaissances indispensables à la réussite de l'examen :
    * l'activité de l'entreprise ;
    * le fonctionnement de l'entreprise ;
    * le financement de l'entreprise ;
    * les restructurations et groupes d'entreprises ;
    * les mutations de l'entreprise ;
    * les associations et les fondations.
    Les + :  Plus de 200 exemples * Plus de 120 schémas et tableaux de synthèse * Citation des articles de loi et textes officiels * De nombreux focus d'illustration * Fiches de réflexion complémentaires * 42 énoncés d'applications * Corrigés détaillés * Index des notions10e édition entièrement actualisée au 1er juillet 2016

  • Alliant avec pertinence l'exposé théorique et la mise en pratique, le manuel de Gestion juridique, fiscale et sociale couvre l'intégralité du programme du DSCG 1. Outil efficace de préparation, il permet d'acquérir toutes les connaissances indispensables à la réussite de l'examen. Le cours, clair et précis, s'appuie sur de nombreux exemples, jurisprudences et illustrations concrètes. Des énoncés d'application (cas ou analyse de textes) permettent ensuite la mise en oeuvre et l'évaluation des compétences.
    Des fiches de réflexion complémentaires viennent enfin enrichir l'ouvrage. Les corrigés des applications sont inclus dans le manuel. Cette 7e édition est à jour des dernières actualités juridiques au 15 juillet 2013.

  • Alliant avec pertinence l'exposé théorique et la mise en pratique, le manuel de Gestion juridique, fiscale et sociale couvre l'intégralité du programme du Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion, épreuve nº 1.
    Outil efficace de préparation, il permet d'acquérir toutes les connaissances indispensables à la réussite de l'examen :
    - l'activité de l'entreprise ;
    - le fonctionnement de l'entreprise ;
    - le financement de l'entreprise ;
    - les restructurations et groupes d'entreprises ;
    - les mutations de l'entreprise ;
    - les associations et les fondations.

    Les + : Plus de 200 exemples - Plus de 120 schémas et tableaux de synthèse - Citation des articles de loi et textes officiels - De nombreux focus d'illustration - Fiches de réflexion complémentaires - 42 énoncés d'applications - Corrigés détaillés - Index des notions.

  • Textes à jour au 1er novembre 2015.

    Cette 10e édition intègre notamment :
    -la loi du 8 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite loi MACRON ;
    -le décret du 7 mai 2015 pris pour l'application de l'ordonnance du 2 avril 2015 (Solvabilité II) ;
    -l'ordonnance du 2 avril 2015 transposant la directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (Solvabilité II) ;
    -le Règlement délégué du 10 octobre 2014 complétant la directive du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (Solvabilité II) ;
    -et toujours les conventions entre assureurs (dont convention CIDE COP), l'indemnisation des dommages corporels, l'assurance maladie complémentaire, la convention AERAS, la liste des assurances obligatoires, l'intervention de l'assureur au procès pénal, la protection des consommateurs, les fonds de garantie, les marchés publics, les lois belge et suisse sur le contrat d'assurance...

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