Pierre Avril

  • Observateur attentif de la pratique constitutionnelle française depuis plus de cinquante années, Pierre Avril est simultanément un théoricien constitutionnel : ne se contentant jamais de décrire banalement, il a toujours passionnément cherché à comprendre en profondeur les phénomènes constitutionnels, à en proposer des explications ordonnées et rigoureuses, à restituer leur dimension conceptuelle. En cela, il a véritablement fait oeuvre de théoricien, mais en théoricien soucieux du caractère opératoire de la théorie. Plusieurs de ses ouvrages l'attestent. Le présent recueil regroupe trente et un articles publiés de 1958 à 2008, certains sur la théorie constitutionnelle générale et d'autres plus spécifiquement autour de la question du régime politique de la Ve République. Ils reflètent la richesse et la finesse d'une pensée sans cesse en quête de son propre dépassement. Interrogeant, parallèlement à ses réflexions sur l'évolution du système constitutionnel de la Ve République qui semblait défier toutes les analyses classiques, les grandes notions du droit constitutionnel : la représentation, la responsabilité, la distribution des pouvoirs, la norme, l'interprétation, l'écrit et le non écrit, la légitimité, Pierre Avril a très tôt eu l'intuition que la vie constitutionnelle n'était pas réductible aux seules règles juridiques formelles, et que, simultanément, les rapports politiques n'étaient pas entièrement autonomes par rapport au droit. Il convenait d'analyser cette tension qui n'est pas celle, simpliste, du fait et du droit. En juriste soucieux de l'environnement politique, il montre comment le droit constitutionnel n'est pas et ne saurait être un droit tout à fait comme les autres : créé par ceux-là mêmes qui sont chargés de l'appliquer, il est inévitablement un droit politique. Restait à conceptualiser cette nature si particulière. Pierre Avril en propose des clés dans ce bouquet de contributions incomparablement stimulantes et sans équivalent dans la doctrine constitutionnelle française.

  • Quarante ans que ça dure, quarante ans que les guerriers du Punk et du Metal nous montrent leur détermination à ferrailler avec leur public et même, parfois, entre eux. « Nous étions les premiers Punks » déclare Ozzy Osbourne à propos des débuts de Black Sabbath. Malgré les apparences, les frontières entre les deux genres sont parfois trompeuses et plus fines que ce que l'on croit. Ce livre va vous donner à lire les exploits de Black Sabbath, Motörhead, Discharge, GG Allin, Bathory et de tous ces acteurs qui ont tant contribué à la naissance du Rock « extrême ». Le propos de l'auteur est bien de démontrer que les objectifs communs aux deux genres sont nombreux, et que la révolte, la frustration et la colère y ont trouvé différentes formes d'exutoires. Embarquez donc pour un voyage qui va démarrer dans les années 50 et la naissance du Rock'n'Roll pour vous emmener, par étapes, à découvrir tous les paliers franchis dans l'extrême et la provocation, que ce soit chez les Punks anglais de The Exploited, le malade mental du Grindcore Seth Putnam ou les étonnants artistes qui composent Diapsiquir. Punk, Hardcore, Thrash, Black, Death, Grind, Indus, Heavy ou Speed y trouveront toute leur place, pour aboutir à un questionnement autour de l'impact de ces fous furieux du Rock sur notre monde et l'avenir potentiel de ces mouvances. Embarquez à bord pour faire monter les décibels !

  • Dans des décisions rendues respectivement en 1999 et 2001, le Conseil constitutionnel et la Cour de cassation ont donné de l'article 68 de la Constitution, qui fixe le statut pénal du Chef de l'Etat, des interprétations traduisant une difficulté sérieuse sur la portée de ces dispositions.
    Les propositions de ce rapport s'inscrivent dans une réflexion générale sur l'équilibre à trouver entre les deux préoccupations suivantes : comment éviter aux responsables d'un pouvoir exécutif d'être l'objet d'attaques judiciaires incessantes, qui mettraient en péril l'exercice de leurs fonctions au service de la collectivité ? Comment éviter également qu'ils puissent bénéficier d'une impunité, de fait ou de droit, finalement aussi intolérable dans son principe et insupportable aux citoyens que le harcèlement judiciaire ? A partir d'une analyse sur les fondements des immunités juridictionnelles, s'appuyant sur une comparaison avec les grandes démocraties républicaines, la Commission a proposé une réécriture du titre IX de la Constitution de 1958 (La Haute Cour) conforme à l'esprit des institutions de la Ve République. Durant son mandat, le président de la République ne pourrait faire l'objet d'aucun acte de poursuite devant une juridiction mais serait susceptible d'être destitué par le Parlement constitué en Haute Cour, en cas de « manquement à ses devoirs, manifestement incompatible avec l'exercice de son mandat ».
    Dès la fin de son mandat, il redeviendrait un justiciable comme les autres, tous les délais d'action étant suspendus dans l'intervalle afin notamment de sauvegarder les droits des tiers. La Commission a ainsi entendu aligner le statut juridictionnel du chef de l'Etat en France sur celui en vigueur dans la majeure partie des démocraties comparables, en garantissant à la fonction une protection strictement proportionnée aux exigences légitimes de celle-ci.

  • Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l'actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés...) et des activités tout aussi présentes dans les médias (le vote d'une loi ou sa censure par le Conseil constitutionnel).
    S'il est souvent familier et apparemment sans difficulté, ce vocabulaire présente aussi un caractère technique qui appelle l'explication, comme le fameux article 49-3. Ce vocabulaire peut être plus trompeur encore lorsqu'il parle, par exemple, de « représentant », de « mandat » ou encore de « responsabilité » : dans ces cas, le faux-sens est d'autant plus à redouter qu'il ne s'agit pas seulement de termes du langage courant, mais aussi de notions juridiques empruntées au droit privé en leur donnant une signification toute différente.
    Le présent lexique propose d'expliquer simplement les mots du droit constitutionnel.

  • Le droit parlementaire, ou le droit propre au Parlement, s'avère être un guide précieux pour les étudiants en vue de la préparation aux examens et aux concours. Au surplus, il sera utile aux journalistes qui découvrent les attributions de l'Assemblée nationale et du Sénat et aux fonctionnaires parlementaires qui assistent les élus de la Nation dans leur mise en oeuvre.

  • Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l'actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés...) et des activités tout aussi présentes dans les médias (le vote d'une loi ou sa censure par le Conseil constitutionnel).
    S'il est souvent familier et apparemment sans difficulté, ce vocabulaire présente aussi un caractère technique qui appelle l'explication, comme le fameux article 49-3. Ce vocabulaire peut être plus trompeur encore lorsqu'il parle, par exemple, de « représentant », de « mandat » ou encore de « responsabilité » :
    Dans ces cas, le faux-sens est d'autant plus à redouter qu'il ne s'agit pas seulement de termes du langage courant, mais aussi de notions juridiques empruntées au droit privé en leur donnant une signification toute différente.
    Le présent lexique propose d'expliquer simplement les mots du droit constitutionnel.

  • Le Parlement vote la loi. Il contrôle l'action du Gouvernement. Il évalue les politiques publiques. (Article 24 de la Constitution du 4 octobre 1958, rédaction de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008).
    Cet ouvrage bénéficie d'un renouveau avec la révision constitutionnelle de 2008 à l'origine de la restauration pour une part importante, de la prérogative des assemblées et la refonte consécutive de leur règlement, opérée en 2009.
    Le droit parlementaire, ou le droit propre au Parlement, s'avère être un guide précieux pour les étudiants en vue de la préparation aux examens et aux concours. Au surplus, il sera utile aux journalistes qui découvrent les nouvelles attributions de l'Assemblée nationale et du Sénat et aux fonctionnaires parlementaires qui assistent les élus de la Nation dans leur mise en oeuvre.

  • Avec l'élection du Président de la République au suffrage universel, la création du Conseil constitutionnel apparaît aujourd'hui l'innovation majeure de la Ve République.
    Le Conseil occupe une place originale et capitale au sein des institutions, en sa qualité de « gouvernement de la Constitution » et de régulateur du système politique. Avec la mise en oeuvre de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC), en 2010, il est devenu le garant des droits et libertés des citoyens.

  • Ce lexique, qui a largement fait ses preuves auprès des étudiants dans ses éditions précédentes, se propose d'expliquer simplement les mots du droit constitutionnel.

  • Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l'actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés.) et des activités tout aussi présentes dans les médias (le vote d'une loi ou sa censure par le Conseil constitutionnel).
    S'il est souvent familier et apparemment sans difficulté, ce vocabulaire présente aussi un caractère technique qui appelle l'explication, comme le fameux article 49-3. Ce vocabulaire peut être plus trompeur encore lorsqu'il parle, par exemple, de " représentant ", de " mandat " ou encore de " responsabilité " : dans ces cas, le faux-sens est d'autant plus à redouter qu'il ne s'agit pas seulement de termes du langage courant, mais aussi de notions juridiques empruntées au droit privé en leur donnant une signification toute différente. Le présent lexique propose d'expliquer simplement les mots du droit constitutionnel.

  • Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l'actualité met quotidiennement en scène (le président de la République, le Premier ministre, les députés.) et des activités tout aussi présentes dans les médias (le vote d'une loi ou sa censure par le Conseil constitutionnel).
    S'il est souvent familier et apparemment sans difficulté, ce vocabulaire présente aussi un caractère technique qui appelle l'explication, comme le fameux article 49-3. Ce vocabulaire peut être plus trompeur encore lorsqu'il parle, par exemple, de « représentant », de « mandat » ou encore de « responsabilité » : dans ces cas, le faux-sens est d'autant plus à redouter qu'il ne s'agit pas seulement de termes du langage courant, mais aussi de notions juridiques empruntées au droit privé en leur donnant une signification toute différente.
    Le présent lexique propose d'expliquer simplement les mots du droit constitutionnel.

  • "Le vocabulaire constitutionnel nomme les acteurs que l'actualité met quotidiennement en scène (le Président de la République, le Premier ministre, les députés.) et des activités tout aussi présentes dans les médias (le vote d'une loi ou sa censure par le Conseil constitutionnel).
    S'il est souvent familier et apparemment sans difficulté, ce vocabulaire présente aussi un caractère technique qui appelle l'explication, comme le fameux article 49-3. Ce vocabulaire peut être plus trompeur encore lorsqu'il parle, par exemple, de « représentant », de « mandat » ou encore de « responsabilité » : dans ces cas, le faux-sens est d'autant plus à redouter qu'il ne s'agit pas seulement de termes du langage courant, mais aussi de notions juridiques empruntées au droit privé en leur donnant une signification toute différente. Le présent lexique propose d'expliquer simplement les mots du droit constitutionnel." "

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