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Pierre Nilles
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Le droit contre le harcèlement au travail : les forces, les faiblesses et les enjeux : Théorie et pratique
Steve Gilson, Pierre Nilles
- Anthemis
- Jeune Barreau De Charleroi
- 14 Novembre 2023
- 9782807211469
DROIT BELGE Le harcèlement au travail ne cesse de faire couler de l'encre, qu'il s'agisse de celle des auteurs de doctrine, de celle des conseillers en prévention aspects psychosociaux ou encore de celle du juge du travail. Mais même si une certaine violence est inéluctable dans les relations de travail, ce sont aussi malheureusement les larmes de ses victimes qui coulent encore de manière trop abondante.
À pratiquement dix ans du renforcement des mécanismes légaux de prévention et de protection des risques psycho-sociaux au travail datant de septembre 2014, il s'est donc imposé de faire un bilan ciblé de l'efficacité du dispositif légal sur les problématiques essentielles récurrentes liées au harcèlement moral et sexuel au travail.
C'est l'objet de cet ouvrage qui se compose de deux parties.
Dans un premier temps, les auteurs tentent d'apporter des solutions ou des réponses là où la loi laisse place à des doutes et interprétations ou, le cas échéant, témoigne davantage de ses limites.
Parmi les thèmes, nous retrouvons notamment : le rôle du conseiller en prévention aspects psychosociaux, la situation de la personne mise en cause, le « harcèlement discriminatoire », la charge psychosociale et le harcèlement dans un cadre institutionnel ainsi que le droit du harcèlement sexuel confronté aux enjeux sociétaux.
Enfin, l'ouvrage intègre les synthèses des réflexions et retours d'expérience de panels de magistrats, avocats et conseillers en prévention aspects psychosociaux. -
La voiture de société face au droit : Contrat de travail ; Car policy ; Responsabilité ; Fiscalité
Carole Assaf, Jonathan Picavet, Lydia Ferreira, Niels Donaberger, Pierre Nilles, Rodrigue Capart
- Anthemis
- 23 Avril 2024
- 9782807211339
Des réponses concrètes et pratiques aux questions que posent la voiture de société
Cet ouvrage résolument orienté vers la pratique analyse, au travers les différentes étapes de la relation de travail, le régime social des voitures de société :
la responsabilité civile et pénale des employeurs ;
les aspects rémunératoires ;
la car policy ;
la fiscalité.
Les auteurs répondent ici aux questions principales qu'une entreprise, le département RH et le travailleur se posent quand ils sont confrontés à l'utilisation de voitures de société.
Quelles sont les formes que peut prendre l'utilisation d'un véhicule dans la relation de travail ?
Quelles sont les règles relatives au défraiement du déplacement domicile - travail ?
L'employeur doit-il intervenir en cas d'accident ou de dégradations du fait de tiers quand le travailleur utilise son propre véhicule ?
Quand la responsabilité civile du travailleur est-elle engagée en cas d'utilisation du véhicule ?
Dans quels cas la responsabilité de l'employeur comme commettant va-t-elle être engagée par la faute du travailleur lors de l'utilisation d'un véhicule ?
Quelles sont les clauses indispensables pour une bonne car policy ?
En cas d'incapacité de travail, quand est-il possible de récupérer le véhicule mis à disposition du travailleur par l'employeur ?
Comment réaliser un état des lieux de restitution du véhicule ?
L'employeur peut-il utiliser des informations provenant du capteur de la balise GPS du véhicule ?
Comment chiffrer l'avantage en nature en droit de la sécurité sociale, en droit fiscal et en droit du travail ?
L'ouvrage reprend les contributions précédemment publiées dans La voiture et le droit en le mettant à jour. -
Technologies, surveillance et vie privée du travailleur
Charles-Eric Clesse, Steve Gilson, Pierre Nilles, Collectif
- Anthemis
- 30 Mars 2021
- 9782807207783
Comment concilier contrôle des travailleurs et droit à la vie privée ?
Si les technologies de l'information et de la communication ne sont plus « nouvelles », plus de vingt ans après leur irruption dans le monde du travail, elles suscitent néanmoins toujours d'intenses discussions tant il est délicat de trouver un équilibre entre le droit à la vie privée au travail et celui de l'employeur de surveiller ses travailleurs.
Ce thème très mouvant - parce que les technologies se développent sans cesse et parce que la construction jurisprudentielle des règles aboutit à des évolutions rapides - est réexaminé au sein du présent ouvrage par des praticiens spécialisés en droit social.
Les auteurs font notamment le point sur l'évolution de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, fondatrice sur les questions de vie privée. Le Règlement général sur la protection des données et son incidence sur des techniques comme les contrôles d'accès et de prestations sont également examinés.
L'ouvrage se penche par ailleurs sur les difficultés d'application que continue de poser la CCT n° 81. Cette convention collective ne s'applique pas aux fichiers enregistrés sur le disque dur. Il n'y a donc en cette matière aucun encadrement spécifique, hormis les règles relatives à la vie privée. Pourtant, dans la pratique, de nombreux travailleurs surutilisent leurs outils professionnels à des fins privées, avec ou sans l'autorisation de leur employeur.
La problématique des caméras de surveillance et celle des enregistrements vidéo ou audio, effectués via les installations fixes de l'employeur ou via les smartphones des travailleurs par exemple, sont également examinées.
Les outils de géolocalisation, eux aussi susceptibles d'accroître les possibilités de surveillance par l'employeur, de même que les réseaux sociaux, qui peuvent constituer un espace probatoire aisé, font l'objet de deux contributions distinctes.
Enfin, si, auparavant, la violation de la vie privée était sanctionnée par l'écartement des preuves, les jurisprudences Antigone et Manon permettent aujourd'hui de s'interroger sur l'existence même d'une sanction efficace à ce type d'infraction. Tel est l'objet du dernier texte de l'ouvrage.
