Lamy
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Plus qu'un Code, un outil unique sur le marché !
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Droit du travail et droit de l'environnement ; regards croisés sur le développement durable
Marie-Pierre Blin-Franchomme, Isabelle Desbarats
- Lamy
- Axe Droit
- 17 Juin 2010
- 9782721212979
Dans les années quatre-vingt-dix, Michel Despax soulignait déjà l'intérêt de croiser, dans l'entreprise, questions sociales et approches environnementales.
Cette thématique est aujourd'hui arrivée à une maturité certaine. Désormais requise par l'expansion du concept de développement durable, une analyse des enjeux et des difficultés auxquels sont confrontés les décideurs s'impose. Dans un contexte particulièrement changeant et complexe (loi du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale, règlement Reach, Grenelle de l'environnement, montée en puissance des obligations de sécurité, etc.), cet ouvrage collectif est l'occasion de mettre en lumière la place des impératifs de sécurité, de santé et de durabilité dans l'entreprise : concept d'environnement de travail, prévention et gestion des risques, alerte et implication écologique des salariés et de leurs représentants, incidences de la responsabilité environnementale...
L'objectif est de clarifier les incidences juridiques des notions de développement durable et de gestion globale des risques dans une perspective transversale intégrant droit du travail et droit de l'environnement. Une approche novatrice utile pour les juristes, les gestionnaires, les patriciens du Droit (avocats, DRH, partenaires sociaux...), les responsables de formation et, naturellement, les étudiants.
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Le code du travail 2015 rassemble tous les textes législatifs et réglementaires applicables en droit du travail jusqu'au 4 mars 2015.
Résolument pratique, il propose un index alphabétique entièrement référencé et une table chronologique des textes.
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Le Code du travail Lamy rassemble tous les textes législatifs et réglementaires applicables en droit du travail jusqu'au 6 mars 2014, avec l'intégration de la loi relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale. Résolument pratique, il propose un index alphabétique entièrement référencé, une table chronologique des textes.
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Adaptabilite des entreprises. utiliser au mieux le droit du travail
Marc Vericel
- Lamy
- 16 Juin 2011
- 9782721213723
Les dernières décennies ont marqué un tournant pour les entreprises, quelle que soit leur taille et leur secteur d'activité. Multinationales et PME doivent désormais composer avec deux éléments pour préserver leur compétitivité et conserver leur expertise : la concurrence mondiale et les évolutions technologiques. C'est de la manière dont elles parviendront à s'adapter à ces deux variables essentielles que dépendra leur développement, ou tout simplement leur survie. Les entreprises sont-elles pour autant condamnées à s'engager dans la voie de restructurations lourdes, aux conséquences financières et sociales disproportionnées et mal maîtrisées ? Le Code du travail et de nombreuses règles jurisprudentielles peuvent offrir des solutions pratiques et parfaitement adaptées. Des outils très précieux, mais trop souvent difficiles d'accès parce que bien cachés au coeur des différents textes régissant les relations au sein de l'entreprise. Pour la première fois un auteur, spécialiste du droit du travail, propose de mettre en relief et de commenter les différentes mesures qui permettront aux dirigeants et juristes d'entreprise de concilier protection des salariés et sauvegarde des pouvoirs de l'employeur. Qu'il s'agisse de flexibilité, d'adaptabilité et plus généralement d'organisation du travail et de l'emploi, les lecteurs trouveront à la fois des réponses aux questions parfois complexes qui peuvent se poser, mais aussi des pistes de réflexion et d'action pour garantir la pérennité et l'évolution de l'entreprise. L'ouvrage s'articule autour de quatre grands thèmes : les mesures d'adaptation directes, les adaptations obligatoirement négociées, la flexibilisation du temps de travail et le rôle des institutions représentatives. Des questions clés à se poser avant d'engager une réorganisation de l'outil de production et des équipes qui lui permettront de faire face aux grandes évolutions.
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Le nombre de journées de travail perdues chaque année, suite à un accident de travail, un accident de trajet ou une maladie professionnelle dépasse désormais les 50 millions. Si les accidents du travail à proprement parler enregistrent une légère baisse (entre 500 et 600 décès par an), les maladies professionnelles (564 décès en 2009) continuent leur progression. Les dix années qui viennent de s'écouler, notamment au travers des différentes affaires liées à l'amiante, ont montré à quel point les questions de santé et de sécurité au travail représentaient un enjeu vital pour l'entreprise. Aujourd'hui, le débat gagne plus largement l'ensemble des risques professionnels, y compris les risques psycho-sociaux.
Au-delà de l'aspect humain, parfois dramatique pour les salariés, il n'est malheureusement pas exceptionnel qu'accidents du travail et maladies professionnelles aient des conséquences financières, juridiques, voire pénales très lourdes et puissent mettre en danger la pérennité de l'entreprise elle-même, si sa responsabilité est avérée.
Cet ouvrage explore minutieusement les questions liées à la santé et à la sécurité au travail, à la lumière d'une actualité récente. Les textes évoluent, et avec eux les outils d'évaluation des risques, les moyens de les prévenir, mais aussi les niveaux d'implication des employeurs. D'une façon à la fois rigoureuse et très pratique, l'on y recense les obligations et les moyens incontournables que le chef d'entreprise mettra en oeuvre pour satisfaire à son obligation de résultat en matière de santé et de sécurité au travail (document unique, plan de prévention, procédures de surveillance, dispositifs d'urgence.). Des solutions que l'entreprise devra construire et partager avec différents acteurs, dont l'ouvrage détaille le rôle, les missions, mais aussi la façon dont ils doivent être associés à la mise en place d'une politique de santé et de sécurité efficace.
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Quelles sont les étapes préalables à une restructuration d'entreprise ? Comment conduire la procédure de licenciement collectif ? Quels sont les pièges à éviter ? Que faut-il faire en cas de blocage ? Comment fonctionne un plan de départs volontaires ? Que doit prévoir un plan de sauvegarde de l'Emploi ? Quelles sont les aides de l'État ? Qu'il soit individuel ou collectif, le licenciement économique concerne chaque année en France plusieurs dizaines de milliers de salariés. Jusqu'à ce jour ce volet essentiel du droit du travail n'avait donné lieu à aucun éclairage spécifique, d'un point de vue pratique et juridique. L'ouvrage de Sylvain NIEL, avocat conseil en droit social, répond d'une façon à la fois exhaustive et très pratique à toutes les questions que les différents acteurs d'une procédure peuvent se poser. À commencer par ceux qui sont chargés de la mettre en oeuvre. L'auteur aborde ce sujet complexe en s'appuyant sur une expérience de plus de vingt ans dans le domaine du management social et des réorganisations. La pratique au quotidien de situations les plus diverses, éclairée par l'analyse de textes en constante évolution, est au coeur de ce livre de référence qui n'a pas son équivalent sur le marché de l'édition. L'approche juridique et réglementaire (procédures, plan de sauvegarde, cellules de reclassement, conventions de mobilité...) se nourrit d'exemples très concrets qui traitent aussi bien de la question du " passage en force ", du maintien de la mobilisation des salariés, que de l'attitude à tenir dans le cas de séquestration des dirigeants ! Le lecteur trouvera ici de nombreux cas concrets et des modèles opérationnels. Le licenciement économique s'adresse à l'ensemble des parties prenantes d'une procédure de réduction d'emplois et de réorganisation des entreprises. Il intéresse au premier chef les décideurs et les managers eux-mêmes, leur service juridique et leur DRH, mais aussi les partenaires sociaux, sans oublier bien entendu les avocats, qui jouent un rôle de plus en plus important et déterminant en termes de conseil et d'accompagnement.
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L'année droit social 2010 ; textes, jurisprudence, commentaires
Collectif
- Lamy
- Axe Droit
- 24 Février 2011
- 9782721213471
Réforme des retraites et ses conséquences dans l'entreprise, application de la loi du 20 août 2008 sur la démocratie sociale, confrontation de l'accord collectif au contrat de travail, plan de départs volontaires, harcèlement et souffrance au travail, et toujours l'obligation de sécurité de résultat de l'employeur... autant de thèmes qui ont marqué l'année 2010. Toutes les décisions publiées de la Chambre sociale de la Cour de cassation sont référencées dans cet ouvrage. Les principales sont commentées. Lois, décrets, arrêtés, circulaires sont récapitulés par thème. Des références bibliographiques importantes complètent ces informations pour, au final, permettre au lecteur (avocats, juristes d'entreprises, magistrats, universitaires, étudiants...) une meilleure maîtrise des évolutions du droit social.
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Jurisprudentiel fondé sur le respect des règles impératives applicables au droit du travail. Les pouvoirs publics sont à la recherche constante du plus juste équilibre possible entre les droits de l'employeur et ceux des salariés dans un intérêt commun : celui de l'entreprise, elle-même confrontée à des contingences financières et économiques de plus en plus pesantes.
Comment s'exprime ce pouvoir ? De quels droits et libertés l'employeur dispose-t-il pour gérer son personnel ? Quelles en sont les limites ? Quels sont les contre-pouvoirs avec lesquels l'employeur doit concilier ? Quels sont les impacts des textes internationaux ? De la formation à la rupture du contrat de travail, cet ouvrage aborde les points clefs auxquels les employeurs sont quotidiennement confrontés.
La première partie traite de l'expression du pouvoir de gestion et de direction lors de la formation du contrat de travail à travers le recrutement et le choix du contrat. La deuxième partie porte sur la mise en oeuvre de ce pouvoir lors de l'exécution de la convention à travers la gestion des hommes et du contrat : pouvoir de surveillance, pouvoir d'évaluation, gestion des effectifs, rémunération, temps de travail, hygiène et sécurité, modification du contrat.
La troisième partie permet de cerner les contraintes qui s'imposent au chef d'entreprise lors de la rupture du contrat fondée, notamment, sur un motif économique ou un motif personnel non-disciplinaire.
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Agir avec les representants du personnel
Pierre Le Cohu
- Lamy
- Agir En Connaissance De Cause
- 1 Décembre 1998
- 9782721206008
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Agir devant les prud'hommes
J-M Naudon
- Lamy
- Agir En Connaissance De Cause
- 1 Décembre 1998
- 9782721205346
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Presider le comite d'entreprise
Hautefort
- Lamy
- Agir En Connaissance De Cause
- 1 Décembre 1998
- 9782721205995
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Plus de trente ans se sont écoulés depuis la loi du 23 décembre 1982, fondatrice du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Plus de trente ans durant lesquels le CHSCT est passé "de l'ombre à la lumière", comme le souligne le Professeur Bernard Teyssié en avant-propos de cet ouvrage. Le comité a véritablement pris son essor depuis une quinzaine d'années, grâce à des mouvements législatifs, réglementaires et jurisprudentiels convergents, favorisant l'intérêt porté aux questions de santé au travail. Les contentieux relatifs aux missions et aux moyens du comité se sont multipliés et sa place est aujourd'hui centrale dans l'entreprise.
L'institution, étonnamment méconnue et sous-estimée durant les premières années de son existence, est devenue souvent incontournable en cas de harcèlement moral, de processus de restructurations, de dénonciation d'accords collectifs, d'évaluation des salariés ou d'organisation des systèmes de rémunération. Ces questions interrogent en permanence le régime du CHSCT dans ses logiques fondamentales, les moyens à sa disposition et son adaptation aux questions actuelles de santé et de représentation collective.
Le présent ouvrage, entièrement remanié, mis à jour et enrichi à l'occasion de cette nouvelle édition, a pour objectif de dresser un portrait complet et précis de cette institution représentative du personnel, des règles qui lui sont applicables et analyse les questions juridiques qu'elle suscite et les réponses qui peuvent y être apportées. Il "constitue une bible indispensable à tous ceux qui, à un titre quelconque, sont amenés à côtoyer un CHSCT - ou, a fortiori, à y participer" (Pr B. Teyssié).
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Droit de l'entreprise l'essentiel pour comprendre
Jp Bertrel, D Fasquelle, T Bonneau, G Guery, Mj Campana
- Lamy
- 17 Juin 1998
- 9782721208163
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Traverser une periode de chomage
Marie-Dominique Dubrac, Marie Hautefort
- Lamy
- Agir En Connaissance De Cause
- 1 Décembre 1998
- 9782721206961
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Partir travailler a l'etranger ; 2e edition
Marie Hautefort, Christian Milleret
- Lamy
- 1 Septembre 2000
- 9782721209108
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