Papyrus

  • Découvrez Dictionnaire technique du sapeur-pompier - 2e édition, le livre de Robert Bougerel. Cette seconde édition comprend 40 définitions nouvelles et plus d'un cinquième des entrées du premier ouvrage ont été revues, précisées et ont vu leur contenu augmenté. L'ouvrage conserve pour objectif d'offrir aux lecteurs des outils de résolution de problèmes techniques ou opérationnels et des données utiles à l'amélioration de leurs connaissances personnelles. Mise à jour et enrichie, cette seconde édition expose les principes scientifiques et techniques applicables à la profession dans les domaines de : la résistance des matériaux et des manoeuvres de forces ; la physique, la chimie et les risques technologiques ; la météorologie ; les feux d'hydrocarbures ; l'électricité et les radiocommunications ; l'hydraulique. Parmi les nouveautés, le lecteur trouvera des développements relatifs à la radioactivité, aux dimensionnements des périmètres de sécurité et à la modélisation des incendies de toutes natures. Chaque entrée débute par une définition, suivie par une explication plus détaillée. Les entrées sont suivies d'applications et dans la majorité des cas de tableaux permettant d'obtenir rapidement des résultats exploitables sans réaliser de calculs plus ou moins complexes.

  • En 1970, le manuel du sapeur-pompier exposait qu'" Il serait souhaitable que le délai entre l'alerte et le départ des secours ne dépasse jamais 5 minutes.
    Les sapeurs-pompiers communaux alertés doivent mettre un point d'honneur à rejoindre la remise dans les délais les plus courts, au pas de course, à bicyclette, à motocyclette ou en voiture ". Cette règle de bonne conduite est aujourd'hui remplacée par des délais et objectifs précisés par le schéma départemental d'analyse et de couverture des risques et le règlement opérationnel des secours illustrant par là-même que ce sont désormais de véritables contraintes juridiques qui s'imposent aux services départementaux d'incendie et de secours, lesquelles se sont multipliées en même temps que ces établissements publics voyaient leur organisation modifiée durant la seconde moitié du vingtième siècle.
    Il n'y a de responsabilités que s'il existe des obligations préexistantes. Dans un contexte où le nombre de recours contentieux à l'initiative des victimes d'un incendie et/ou de leurs assureurs devant les juridictions de l'ordre administratif à l'encontre des communes et des services départementaux d'incendie et de secours augmente, il importe de déterminer et de détailler les obligations qui sont les leurs.
    Ce livre est issu d'un travail de recherche approfondi de la jurisprudence administrative depuis des dizaines d'années afin de mettre en exergue pour chaque situation particulière rencontrée par les soldats du feu au cours de leurs interventions les obligations qui s'imposent à eux et les responsabilités administratives subséquentes. Agrémenté de rappels des principes régissant l'activité administrative et des règles contentieuses applicables, il fait le point sur les cas d'ouverture de responsabilités administratives.
    Le présent ouvrage s'adresse aux praticiens du droit, qu'il s'agisse des services juridiques des communes, des services départementaux d'incendie et de secours, d'avocats et de magistrats administratifs, ainsi qu'aux élus locaux qui y trouveront les réponses juridiques adaptées et appropriées à leurs questions générales ou dans le cadre plus spécifique d'un litige.

  • Régies depuis un quart de siècle par les dispositions de la loi du 30 juin 1975, les institutions sociales et médico-sociales ont été profondément rénovées par la loi du 2 janvier 2002, qui a consacré leur spécificité par rapport au secteur hospitalier, et organisé un cadre souple et cohérent de gestion pour des établissements et des services dont l'une des caractéristiques est d'être hétérogène.
    Les missions qui leur sont assignées relèvent en effet tantôt de l'hébergement et des soins s'agissant de personnes âgées, tantôt de l'accueil des adultes touchés par le handicap ou l'inadaptation, tantôt de l'aide à l'enfance, aux familles en difficulté, aux jeunes travailleurs et autres bénéficiaires de prestations sociales et médico-sociales. L'ampleur des modifications intervenues au cours de la dernière décennie tant sur les dispositions applicables que sur le dispositif d'intervention des collectivités publiques auxquelles incombe le financement des aides et des équipements, dont les principaux gestionnaires sont le secteur public et le monde associatif, exigeait que soit refondu le cadre préexistant.
    Les principaux objectifs assignés à la réforme, qui concerne plus de 20 400 établissements ou services, sont de remettre l'usager au centre du dispositif par une affirmation concrète de ses droits, d'intégrer de nouvelles structures dans la législation spécifique, de renforcer leur encadrement avec des outils de pilotage adaptés et performants, de procéder régulièrement à l'évaluation des équipements et de la qualité des prestations et d'aboutir à une meilleure coordination de l'action des décideurs publics.
    S'intégrant dans le code de l'action sociale et des familles promulgué par l'ordonnance du 21 décembre 2000, la loi de rénovation accompagne la mise en oeuvre des dispositions de l'Instruction budgétaire et comptable codificatrice M.22 du 10 juillet 2000 dont elle constitue l'un des supports normatifs. L'auteur fait le lien entre ces deux réformes essentielles, qu'il analyse et commente, et fournit une documentation de référence sur les Etablissements et services publics sociaux et médico-sociaux.

  • Dans " La protection sociale des agents territoriaux face aux accidents du travail et aux maladies professionnelles ", les auteurs ont voulu présenter un tableau complet du droit applicable aux fonctionnaires territoriaux lorsqu'ils sont victimes d'un accident ou d'une maladie d'origine professionnelle ou non professionnelle. La matière complexe et soumise à un cadre juridique original, appelait une présentation exhaustive, enrichie de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales pour en faciliter la compréhension. L'ouvrage s'adresse à tous les agents territoriaux, souvent désemparés face à un problème de santé ; il confortera aussi les connaissances des praticiens, juristes, DRH, avocats..., qui sont confrontés à des cas pour lesquels il n'existe pas de traité de droit adapté. Des définitions essentielles sont données : accident du travail, accident de trajet, maladie professionnelle, faute inexcusable, temps partiel thérapeutique, inaptitude physique... Des sujets complexes sont abordés : présomption d'imputabilité, accident cardiaque, troubles psychiques, mise au placard, alcoolisme, contamination par l'amiante, reclassement professionnel, rôle du service de médecine professionnelle et préventive... Ainsi, l'administration pourra mieux prévenir tout risque d'accident et saura quelle est la procédure qui convient pour reconnaître l'origine professionnelle d'un accident ou d'une maladie dont l'un de ses agents est victime. L'agent, quant à lui, trouvera dans cet ouvrage une aide précieuse pour faire valoir ses droits.

  • Maire & maire-adjoint

    Muriel Tremeur

    • Papyrus
    • 23 Octobre 2014

    Les communes rurales sont de plus en plus confrontées à l'augmentation des incivilités, des nuisances diverses ou des dégradations de mobilier urbain et d'équipements publics, voire de la petite délinquance. Face à ce phénomène préoccupant et grandissant, les élus peuvent développer les services de prévention et de tranquillité publiques s'ils en ont les moyens et les effectifs. Le maire est un officier de police judiciaire, les adjoints aussi.
    Des pouvoirs que chacun hésite à exercer par manque de formation ou par peur d'être trop répressif, alors même que l'attente du «droit à la sécurité» évoqué dans le Code de la sécurité intérieure est légitime. Face à la complexité et à l'éparpillement des textes, l'absence d'écrit standardisé (textes applicables, procès-verbal, rapport), le maire et l'adjoint disposent ici d'un guide pratique pour l'exercice de leurs fonctions d'OPJ

  • Si tous les jugements et arrêts consacrés aux sapeurs-pompiers ne sont pas reproduits dans le présent recueil, le lecteur y trouvera l'essentiel des jurisprudences organisées autour des thèmes principaux qui guident à la fois l'action des soldats du feu et l'action du juge. Loin d'être un sujet de contentieux majeur et d'encombrer Le prétoire, le sapeur-pompier ne peut toutefois plus ignorer l'appréciation du juge. Qu'il s'agisse d'une question de droit individuel, de relations avec les tiers ou de problèmes de responsabilité, l'intervention du juge, qu'il soit administratif, civil ou pénal revêt aujourd'hui un caractère déterminant. C'est bien souvent à l'appui de sa décision que le sapeur-pompier va orienter son action et développer l'organisation et le fonctionnement du service, trouvant ainsi La réponse aux imprécisions ou aux " vides juridiques " parfois laissés par les textes.
    L'intervention du juge est par ailleurs déterminante car elle peut aussi influencer l'élaboration des textes, dans un souci d'adaptation aux réalités du terrain. Tous les acteurs du service d'incendie et de secours, et au delà tous ceux qui ont à faire avec l'univers des sapeurs-pompiers, seront satisfaits de trouver dans le présent recueil, considérablement enrichi et à jour des dernières jurisprudences annotées, les éléments permettant d'apporter des réponses aux questions posées au travers de La vision du juge.

  • Le permis de construire a été modifié substantiellement par l'ordonnance du 8 décembre 2005.
    La réforme entrera en vigueur le 1er octobre 2007. les modifications affectent notamment le champ d'application du permis de construire, ses règles d'instruction, les délais attachés à cette autorisation d'urbanisme ainsi que certains aspects contentieux. l'articulation du permis de construire avec les autres autorisations d'urbanisme sera également concernée par la réforme : liens avec le permis de démolir, avec la déclaration préalable et avec le tout nouveau permis d'aménagement.
    Toutes ces nouveautés vont changer les habitudes de travail des services instructeurs, des constructeurs, des aménageurs, des architectes... et faciliter en principe les démarches des demandeurs au permis de construire. aussi, aujourd'hui, peut-on parler de nouveau permis de construire.

  • Malgré ce verbe, sécuriser, cet ouvrage n'est pas qu'un livre décrivant le droit mais un travail de synthèse entre le cadre réglementaire de la pratique de la communication au sein des collectivités territoriales et les difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre de ce cadre. Sans se poser en juge des pratiques locales, l'objectif est, ici, que le lecteur puisse, lui-même, poser l'équation qu'il a à résoudre. Quatre principaux domaines à risques sont passés au crible : les risques liés au non-respect des droits des citoyens à être informés ; les risques liés au cadre et aux procédures des marchés publics ; les risques liés à la période préélectorale et enfin les risques spécifiques liés au droit de la communication en général. Ce livre est un outil pratique qui devrait épargner, pour partie, la lecture de textes juridiques fastidieux et mettre l'accent, voire le doigt, où cela pourrait faire mal. Aussi cet ouvrage est une aide à la décision, dans les arbitrages quotidiens qui s'imposent aux cadres territoriaux dans leur ensemble et, en particulier, aux personnes chargées de communication.

  • Les services d'incendie et de secours constituent le fer de lance de la sécurité civile.
    Service public majeur auprès des populations, il contribue de façon exemplaire à la protection des personnes, des biens et de l'environnement, et participe activeraient à la préservation de l'ordre public et à la cohésion sociale. Une telle contribution s'appuie sur des structures capables de répondre efficacement à l'objectif poursuivi. Aussi le droit est aujourd'hui omniprésent et guide l'organisation et le fonctionnement des services d'incendie et de secours.
    Ce droit favorise l'action des sapeurs-pompiers par la manifestation des prérogatives de puissance publique et permet la continuité du service. Garant de la couverture opérationnelle, il participe à la mise en oeuvre des secours et à la gestion des opérations. S'il est encore prématuré de parler d'un "droit des services d'incendie", on peut affirmer sans crainte qu'il existe bel et bien un "droit appliqué aux services d'incendie et de secours", qui fait l'objet de ce livre.
    Les acteurs du secours, et tous ceux qui consacrent leur réflexion à ce service public modèle, trouveront ici les réponses aux nombreuses questions qu'ils se posent et pourront poursuivre leur mission avec les moyens d'améliorer toujours plus la qualité du service rendu.

  • Ils sont plus de deux cent mille en france à consacrer une partie de leur temps au secours des autres.
    " ils " ce sont les sapeurs-pompiers volontaires ou plutôt les spv comme on dit dans l'univers des soldats du feu dont ils constituent l'épine dorsale avec un effectif qui représente plus des trois quarts du total des sapeurs-pompiers. si les grandes cités demeurent principalement le terrain privilégié des sapeurs-pompiers professionnels et militaires. le reste du territoire est défendu par les sapeurs-pompiers volontaires qui s'affirment ainsi comme des acteurs privilégiés du secours et de l'aménagement du territoire.
    Ces hommes et femmes mènent une double vie sociale qui les conduit à porter épisodiquement l'uniforme au sein des services d'incendie et de secours. ils donnent ainsi une formidable leçon d'altruisme et participent à la mise en oeuvre d'un service indispensable à la population. bien que non professionnels. les sapeurs-pompiers volontaires ne sont pas pour autant démunis de compétence. bien au contraire.
    Ils bénéficient d'une structure. d'un encadrement. d'une formation qui les met en scène sur le théâtre des opérations au même titre que les autres sapeurs-pompiers et sont investis dans l'ensemble des missions de sécurité civile. agents publics. ils sont soumis à de nombreux textes législatifs et réglementaires particuliers qui dictent leurs droits et obligations. il existe donc un véritable statut du sapeur-pompier volontaire adapté à leur position originale au sein du service public.
    Du premier engagement à la cessation de fonction. la vie administrative des spv n'est pas toujours simple et leur contribution au service d'incendie. qu'elle soit opérationnelle ou non. n'est pas toujours dénuée d'obstacles. dans ce domaine. la disponibilité demeure l'exigence la plus contraignante et constitue parfois une source de démotivation susceptible de mettre en péril le volontariat. c'est pourquoi les pouvoirs publics multiplient les initiatives afin de maintenir un système qui.
    Tout en constituant la clé de voûte des services d'incendie et de secours en france. demeure fragile. le présent ouvrage aborde tous les aspects du volontariat. il donnera aux sapeurs-pompiers volontaires les informations indispensables à leur contribution au service. il permettra aux gestionnaires des sdis. aux autorités publiques. aux collectivités locales. aux employeurs. aux étudiants et à tous ceux qui souhaitent contracter un engagement au sein des services d'incendie et de secours.
    De mieux connaître ceux qui portent l'uniforme des sapeurs-pompiers de façon non permanente et affirment avec un brin de fierté : " je suis spv ".

  • La nouvelle référence en matière de recherches de causes et circonstances des incendies (RCCI) Retrouvez les interventions du colloque international de Valabre, les analyses mais aussi les techniques et la méthodologie qui s'imposent en matière de RCCI chaque jour un peu plus dans notre paysage juridique et nos pratiques.

    Ce nouvel ouvrage fait le point sur la situation actuelle et s'inscrit dans ce mouvement en marche que représente la recherche de causes et circonstances des incendies en France et à l'étranger.

    La richesse et la diversité des intervenants font de ce nouvel ouvrage un outil concret et utile. L'ensemble des exemples renforce ce constat.

  • La possible mise en cause devant les juridictions répressives du sapeur-pompier préventionniste peut provoquer une véritable psychose notamment lorsqu'un sinistre survient dans un établissement recevant du public et qu'il y a eu des victimes.

    Cette approche n'est pas fondée si l'on s'en tient à quelques principes de base que chaque sapeur-pompier préventionniste maîtrise par sa formation et sa situation juridico-administrative.

    Ainsi cet ouvrage rappelle l'essentiel des mesures propres à assurer d'abord la protection du préventionniste puis sa défense si cela devient nécessaire.

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